CONDITIONS GÉNÉRALES

Toutes les pages de Diversitech sont protégées : ©1984-2019 Diversitech inc. Tous droits réservés.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS D’UTILISATION AVANT D'ACCÉDER À CE SITE.

En accédant à ce site, vous consentez aux conditions d'utilisation de cette entente (« Entente »). Ce site appartient à Diversitech inc. (« Diversitech »), qui en assure l’exploitation, et vous pouvez l'utiliser uniquement à des fins personnelles ou non commerciales. Vous n'êtes autorisé d’aucune façon à changer, adapter, modifier, reformuler ou décrypter le contenu de ce site.

À moins d’indication contraire, le matériel illustré sur ce site est présenté seulement dans le but de promouvoir les produits et services de Diversitech.

Diversitech ne formule aucune allégation selon laquelle le matériel, les produits et les services décrits sur ce site conviennent ou sont offerts à tous les emplacements.

Propriété intellectuelle

Diversitech possède et conserve les droits de propriété intellectuelle du matériel présenté sur ce site Web. Aucune licence ou autre droit de propriété intellectuel de Diversitech n’est accordé relativement au matériel contenu sur ce site Web. Le consentement écrit de Diversitech doit être obtenu avant de faire un lien avec ce site et Diversitech se réserve le droit de retirer ce lien en tout temps.

Responsabilité

Ce site Web et tous les renseignements qu’il contient sont fournis « TELS QUELS » sans garantie d’aucune sorte, qu’elle soit expresse ou tacite, y compris, mais sans s’y limiter, une garantie implicite de qualité marchande, d’adaptabilité à une fin particulière ou d’absence de contrefaçon. Certains territoires n’autorisent pas l’exclusion de garantie implicite, la consigne ci-dessus pourrait donc ne pas s’appliquer à vous.

En aucun moment, relativement à ce site Web ou à tout autre site Web hyperlié, Diversitech ne doit être tenue responsable à l’égard d’aucun parti pour tout dommage ou blessure causé par (y compris, mais sans s’y limiter) une défaillance technique, une erreur, une omission directe ou indirecte, ou tout autre dommage spécial ou conséquent, y compris, mais sans s’y limiter, une perte de revenus, une perte d’exploitation, une perte de programme ou d’autres données de votre système de traitement informatique ou autre, et ce, même si nous avons été avisés expressément de la possibilité de tels inconvénients.

Les renseignements sur ce site Web pourraient inclure des informations techniques incorrectes ou des erreurs typographiques. Des changements peuvent être apportés régulièrement aux renseignements relatifs aux produits et services représentés sur ce site Web. Diversitech ne garantit pas que ce site Web est disponible et accessible en tout temps.

Il vous incombe de prendre les précautions afin de vous protéger contre certains éléments, comme des virus ou d’autres éléments de nature destructive.

Liens externes

Quand vous accédez à un lien qui n'est pas de Diversitech à partir de ce site, nous vous prions de bien vouloir comprendre que ces sites sont indépendants de Diversitech et que Diversitech n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites Web et ne donne aucune garantie quant à ces sites.

Questions de compétence

Cette entente est régie par les lois de la province du Québec et doit être interprétée conformément à ces lois, sans égard à aucun principe de conflit de loi. Les parties ont désigné Diversitech de Montréal comme territoire pour tout litige qui pourrait survenir en lien avec les présentes. Si, pour une raison quelconque, toute disposition de cette Entente est illégale, annulée ou inexécutable, alors cette disposition peut être réputée séparable de cette Entente et ne doit pas avoir d’incidence sur la validité ou l'applicabilité de toute autre disposition restante. Cette Entente constitue l'intégrabilité de l'entente entre les parties relativement à l'objet des présentes et ne peut pas être modifiée, sauf avec une entente signée par les deux parties.